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Conditions générales de vente

Contenu provisoire à compléter et à valider avant publication du site et ouverture de la vente.

Ouverture

La vente en ligne est actuellement désactivée. Ce document est une structure de travail à compléter avant ouverture.

Vendeur et produits

Renseigner le vendeur et définir formats, supports, finitions, caractéristiques des éditions et variations de rendu.

Prix et paiement

Ajouter les prix approuvés, le régime de TVA, les frais de livraison et modalités de paiement. Le règlement prévu utilise Stripe Checkout.

Livraison

Définir délais, zones, transporteurs, frais, suivi et procédure en cas de dommage ou retard.

Rétractation, garanties et litiges

Faire valider la rétractation, les retours, les garanties et la médiation selon les produits et le statut du vendeur. Aucune exception à la rétractation n’est présumée.